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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN FRANCE FRANCHISE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MADE IN FRANCE FRANCHISE, Sarl

Numéro de dépôt :
4092160
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/05/2024
Marque en couleurs, figurative de MADE IN FRANCE FRANCHISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN FRANCE FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN FRANCE FRANCHISE domicilié(e) 22 avenue du XXème corps - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADE IN FRANCE FRANCHISE domicilié(e) 22 avenue du XXème corps - 54000 - NANCY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092160.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mai 2024.

MADE IN FRANCE FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN FRANCE , MIF


MADE IN FRANCE FRANCHISE, Sarl - 22 avenue du XXème corps - 54000 - NANCY - France


MADE IN FRANCE FRANCHISE - 22 avenue du XXème corps - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Salades de légumes ;

Sandwiches ;

Services de restauration (alimentation).